Conformité
Vous souhaitez faire des règles de conformité une opportunité d’amélioration de votre gouvernance ?
KEROSE vous assiste et vous conseille en vous proposant un schéma adapté et vertueux propice à la création de valeur :
- Proposition de schémas organisationnels ;
- Mise en place dédiée des règles de conformité RSE, anticorruption, données personnelles, concurrence, droits de l’homme pour une gouvernance optimisée de votre entreprise.
Gestion et traitement de situations conflictuelles
Vous êtes confrontés à une situation précontentieuse ou contentieuse ?
KEROSE vous apporte son expertise dans les domaines suivants :
- Précontentieux et contentieux contractuel : inexécution, rupture, responsabilité, déséquilibre du contrat…;
- Contentieux de la propriété intellectuelle et de la concurrence : actions en contrefaçon, oppositions, procédures de saisie-contrefaçon, perquisitions civiles, procédures douanières de retenues, assistance lors d’enquêtes DGCCRF ;
- Recours pour entente illicite – abus de puissance économique – aides d’état.
Diagnostics opérationnels
- Vous réfléchissez à une réorganisation de vos modes de distribution, de vos réseaux de vente en vue de vous appuyer sur le e-commerce, ou de vous déployer à l’international ?
- Vous avez besoin de poser un diagnostic sur l’identification, la valorisation de votre propriété industrielle et intellectuelle, la protection de vos produits par des AOP, AOC, IGP ?
- L’intégration des nouvelles technologies dans vos process interrogent sur la sécurité numérique, les partenariats judicieux ?
KEROSE vous aide à ne pas subir et à anticiper dans le cadre de diagnostics permettant d’analyser les enjeux de ces opérations structurantes et de déterminer les conditions de leur réussite.
Stratégie & développement de projets
Vous envisagez un nouveau projet de partenariat, une implantation à l’étranger, une activité complémentaire, le développement d’un nouveau produit, le développement et l’usage des nouvelles technologies ?
KEROSE accompagne vos réflexions en amont en vue :
- d’aider à structurer les réflexions et les étapes de votre projet ;
- de maximiser le projet par une construction juridique pertinente et évolutive ;
- de proposer plusieurs scenarii ;
- de mettre en oeuvre le projet dans toutes ses dimensions ;
- de concevoir vos contrats d’affaires ;
- de mettre en place une vraie politique de marques, dessins et modèles, savoir-faire, brevets.
Ce peut être une Joint Venture pour développer une activité nouvelle en partenariat, un GME pour répondre à un appel d’offre, un accord de consortium pour développer une innovation – un brevet, une lettre d’intention, une convention d’hébergement de site, etc…
Asseoir et protéger votre situation concurrentielle
Votre situation sur le marché et le positionnement de vos concurrents et/ou partenaires peuvent engendrer des situations de pratiques anticoncurrentielles, de comportements abusifs ou discriminatoires ?
- Diagnostic de votre audit concurrentiel ;
- Liens avec la DIRRECTE et les Autorités françaises et européennes de concurrence ;
- Accompagnement auprès des Autorités de concurrence ;
- Action en contestation d’une pratiques anticoncurrentielles et ou pour aides d’état illégitimes devant les Autorités de la concurrence ;
- Diagnostic d’une opération de concentration et dépôt de dossier à l’Autorité de la concurrence.
Formations
Vous ou vos collaborateurs avez besoin d’être formés sur un thème dans le champ de nos domaines d’expertise ?
KEROSE offre des formations sur mesure alliant théorie et pratique, à destination des dirigeants, cadres et opérationnels. Plus qu’une simple transmission de connaissances, la formation est aussi l’occasion de bénéficier de l’expérience de nos avocats à travers les échanges.
Nous sommes à votre disposition pour définir avec vous les thèmes, formats et contenus de votre formation.