Un contenu généré par une IA peut être considéré comme une œuvre originale et protégée par le droit d’auteur.
C’est en ce sens qu’un Tribunal Chinois vient de statuer (Beijing Internet Court, le 27 novembre 2023).
En l’occurrence, il s’agissait d’un contentieux opposant le créateur d’une image issue d’une IA (Stable Diffusion) à une autre personne l’ayant reprise sans autorisation afin d’illustrer un poème sur une plateforme de partage de contenus.
La traduction de cette décision peut être consultée sur ce lien.
Le degré de précision des prompts a permis au Tribunal de déduire un investissement intellectuel suffisant à créer des droits :
From the time the plaintiff conceived the picture involved in the case to the final selection of the picture involved, the plaintiff made a certain amount of intellectual investment, such as designing the presentation of characters, selecting prompt words, arranging the order of prompt words, and setting up relevant Parameters, which picture is selected to meet expectations, etc. The pictures involved in the case reflected the plaintiff’s intellectual investment, so the pictures involved in the case met the requirements of “intellectual achievement”.
C’est donc bien ce critère de l’apport humain qui a été décisif dans cette affaire. La décision aurait sans doute été différente si l’auteur n’avait pas pu démontrer les investissements intellectuels réalisés en amont pour concevoir cette image.
L’IA deviendrait alors un outil – tel un appareil photo que l’on peut configurer – permettant à l’auteur de matérialiser sa création.
Il s’agit là d’une 1ère décision qui consacre le caractère protégeable d’une œuvre générée par l’IA. Jusqu’à présent, seules trois décisions ont été rendues en la matière – aux Etats-Unis – et toutes excluaient cette possibilité.
Quoiqu’il en soit, d’autres décisions devraient suivre, dans un contexte incertain et en pleine mutation.
En Europe, un accord de principe a été trouvé le 8 décembre dernier sur le règlement IA (AI Act), qui devrait permettre une meilleure transparence sur les données d’entraînement. D’autres sujets sont attendus pour rendre ce texte plus ambitieux encore (notamment l’absorption des contenus).
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