Une équipe d'avocats pour vous accompagner dans la structuration de projets économiques
Qu'est ce que la “structuration de projets économiques”
Toute entreprise est nécessairement guidée par des projets tout au long de son activité : lancement de nouveaux produits ou services, nouvelle implantation, nouveaux partenariats, nouveaux marchés, optimisation du sourcing et de la supply chain, co-développement avec des partenaires etc… C’est ce que l’on appelle des “projets économiques” ; en ce qu’ils sont intrinsèquement liés à la vie et à l’activité économique de l’entreprise.
Quel que soit votre projet, sa structuration est cruciale pour assurer son succès et sa durabilité.
Une structuration optimisée et sécurisée offre des avantages considérables : elle permet de gérer efficacement les ressources, de réduire les coûts, de limiter les risques et d’optimiser les résultats et la performance.
Quelles sont les étapes d’une telle structuration ?
Définition des besoins & planification
La première étape dans la structuration de tout projet économique est de définir (ou de redéfinir) avec vous vos besoins et objectifs commerciaux, financiers et opérationnels.
Notre équipe d’avocats d’affaires dispose d’une forte expérience dans ce domaine, ce qui nous permet de mieux comprendre vos enjeux et vos modèles économiques.
Une fois que vos besoins et objectifs seront clairement établis, nous vous accompagnerons pour la planification juridique et opérationnelle de ce projet, au besoin en collaboration avec des avocats spécialisés dans d’autres domaines tels que le droit fiscal, le droit des sociétés (pour les fusions-acquisitions et les questions de gouvernance) ou le droit du travail.
Nous travaillons également avec des experts-comptables, des conseils en propriété intellectuelle et des agences spécialisées dans le marketing. Cette approche collaborative et transparente garantit une expertise spécialisée et une couverture complète de vos besoins.
KEROSE vous accompagnera ensuite dans le choix, l’organisation et la conception des structures contractuelles dédiées (voir ci-dessous).
Évaluation des risques et des opportunités
Une analyse approfondie des risques et des opportunités est essentielle pour anticiper et gérer les éventuels obstacles, mais également pour prendre en compte les avantages. Cela comprend l’évaluation des risques et opportunités d’un point de vue financier, opérationnel et juridique.
Suivi et mise en place du projet
Notre Cabinet en droit des contrats vous accompagnera dans le suivi du projet, pour s’assurer que son déploiement reste conforme avec les objectifs définis et vos attentes.
L’accompagnement du Cabinet KEROSE dans le choix, l’organisation et la conception des structures contractuelles dédiées
En fonction de vos choix, de vos contraintes, de vos limites et de vos objectifs, nous vous accompagneront pour définir, organiser et concevoir les structures dédiées. Diverses options contractuelles peuvent être proposées pour optimiser le projet.
Il en existe une multitude ; chacune avec ses avantages et ses inconvénients, notamment sur l’opportunité de la création (ou non) d’une personne morale autonome et dédiée au projet. Dans tous les cas, une attention particulière devra être portée à la propriété intellectuelle et notamment au sort des produits / prototypes qui peuvent être co-développés grâce aux connaissances propres et/ou partagées. Quelques exemples :
Consortium
Un consortium est une association de plusieurs entreprises visant à réaliser un projet commun, partageant les ressources et les risques. Les consortiums sont souvent utilisés dans les projets de grande envergure, comme les infrastructures ou encore dans les projets de recherche et développement.
Groupement Momentané d’Entreprises (GME)
Un GME est une alliance temporaire d’entreprises permettant d’exécuter un projet précis, offrant flexibilité et partage des compétences. Le GME est utilisé fréquemment dans la construction et les projets d’ingénierie.
Joint Venture (JV)
Une joint venture est une entité créée par deux ou plusieurs parties pour entreprendre une activité économique commune, partageant les profits, les pertes et les responsabilités. Les joint ventures sont courantes notamment dans les secteurs de la technologie et des télécommunications.
Centrales d’achats / centrales de référencement
Les centrales d’achats permettent de regrouper les commandes / les référencements de plusieurs entreprises pour obtenir de meilleures conditions d’achat. Une attention particulière devra être portée sur les questions relatives aux conditions d’achats et au respect du droit de la concurrence.
Contrats de partenariats & contrats d’affaires
il existe une multitude de contrats permettant de structurer les projets économiques. La qualification juridique et le régime de chacun d’eux est crucial pour sécuriser vos intérêts. On peut citer notamment les contrats de production, les contrats de fabrication, les contrats de sous-traitance, ou encore les contrats de transferts de technologie (licence, cession)…
Notre Cabinet vous accompagnera dans la structuration de vos projets économiques, pour vous offrir des solutions optimales adaptées à vos besoins. Nous nous engageons à fournir un service de qualité, fondé sur l’expertise et la rigueur juridique.
Contactez-nous dès aujourd’hui pour discuter de vos projets et découvrir comment nous pouvons vous accompagner.